Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Méthode XXL
TOTEM Communication et Marketing, SA
Numéro de dépôt :
3751483
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Méthode XXL
Déposée le 27 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) TOTEM Communication et Marketing
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Méthode XXL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TOTEM Communication et Marketing domicilié(e) Le Voyeboeuf 3 - 2900 - PORRENTRUY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Christian Hunzinger, membre de la SCP Ch Hunzinger – B Calvano, Avocats domicilié(e) 12, bld Saint-Pierre - 68004 - COLMAR Cedex - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TOTEM Communication et Marketing, SA - Le Voyeboeuf 3 - 2900 - PORRENTRUY - Suisse
Me Christian Hunzinger, membre de la SCP Ch Hunzinger – B Calvano, Avocats - 12, bld Saint-Pierre - 68004 - COLMAR Cedex - France
Errata de la publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Republication pour erratum - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551381 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Inscription le 20 juin 2011 - Rejet partiel n°551380 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés).
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; propsectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture.
Jeux ; jeux de cartes ou de tables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Services de loisirs. Publication de livres. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation de colloques, conférences ou congrès. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition.
Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateurs. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.
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